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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EVERGAZ
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Holding Verte
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Holding Verte
EVERGAZ, société anonyme

Numéro de dépôt :
3605390
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2028
Holding Verte de EVERGAZ

Présentation de la marque Holding Verte

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) EVERGAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Holding Verte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EVERGAZ domicilié(e) 11 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 158 395 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TESLA, M. ROUX Olivier domicilié(e) 250 Rue SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France.

La marque Holding Verte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Holding Verte arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

EVERGAZ a également déposé les autres marques suivantes : Hauts de France Méthanisation Partenaire des territoires , Hauts de France Méthanisation Partenaires de territoires


EVERGAZ, société anonyme - 11 rue de Mogador - 75009 - PARIS - France - SIREN 504158395


TESLA, M. ROUX Olivier - 250 Rue SAINT-JACQUES - 75005 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2019 n°2710298 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-22

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